Ploubezre.fr, site officiel de la Commune de Ploubezre est réalisé par la commission communication.
Directeur de la publication : Jean-Yves Menou , Maire
Ce site est hébergé par : QUALITE INFORMATIQUE
Centre d'affaires Runanvizit
BP 60232 - PLOUMAGOAR
22202 GUINGAMP Cedex
Contenu du site :
Nous rappelons que le contenu du site Web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Par ailleurs, la Commune de Ploubezre ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via sons site web, étant précisé qu’un lien vers un autre site ne signifie aucunement que la Commune de Ploubezre assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites.
Tout lien avec ce site web doit faire l’objet d’une demande expresse d’autorisation.
Informatique et liberté
Les liens hypertexte présents sur le site de la Commune de Ploubezre et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de la Commune de Ploubezre quant au contenu de ces sites.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de la
Mairie de Ploubezre
place des anciens combattants
22300 Ploubezre
Droits d’auteur et / ou droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une oeuvre dont la " Commune de Ploubezre" est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la " Commune de Ploubezre " ou de tiers ayant autorisé la " Commune de Ploubezre " à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la "Commune de Ploubezre", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.